Mentions Légales

Éditeur

Le site www.vonjymada85.org a été réalisé par Cédric Barreau et rédigé par l’association (loi 1901) Vonjy Mada 85 dont le siège est au :

28 Chemin de la petite Bloire
85300 CHALLANS

Directeur de rédaction

L’association est présidée par Marie Barreau et la directrice de publication du site www.vonjymada85.org est Marie René Marchand.

Nous contacter

Vous pouvez contacter l’association à cette adresse mail :

Respect des lois en vigueur

Le site www.vonjymada85.org respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation commerciale et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. Ces données ne sont utilisé qu’a des fins de communication et d’informations.

Ne faisant aucune utilisation commerciale de vos données, le site www.vonjymada85.org  est dispensé de déclaration à la C.N.I.L. par la dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) issu de la délibération n°2006-138 du 09/05/2006.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Les informations recueillies dans les pages « Devenir membre » et « Parrainer un enfant » sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par mail, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : contact@vonjymada85.org.

La politique du site www.vonjymada85.org est en conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Prestataire d’hébergement

OVH.com
2 rue Kellerman 59100 Roubaix FRANCE
Téléphone : 0899 701 761

Gestionnaire des statistiques

Google analytics / Universal analytics, un produit de Google Inc.
Google Inc. siège social
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000
Fax : +1 650 253 0001

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de l’association Vonjy Mada 85 à cette adresse : contact@vonjymada85.org. Les reproduction à but commerciales sont bien évidemment interdites.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de Vonjy Mada 85, en écrivant à : contact@vonjymada85.org.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
  • mention obligatoire : « © www.vonjymada85.org – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations

Toutes les photographies du site sont propriété de l’association Vonjy Mada 85, ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d’accueil et sur toutes les autres pages (sauf indication contraire) :

© Vonjy Mada 85

Création de liens vers le site

Le site www.vonjymada85.org autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :

  • Ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.vonjymada85.org ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante
  • Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.